Qu'est-ce que les droits d'auteur et les droits du master ?

Assure-toi de ne manquer aucune source de revenus importante en prenant le temps de te former grâce à notre blog Winamp for Creators. Dans cet article de blog, nous passerons en revue les bases des droits musicaux, du droit d'auteur, des droits sur les enregistrements (master rights), et des différences entre l'Europe et les États-Unis.  

Prêt ? C'est parti.   

Que sont les droits musicaux ?

Tout d'abord, nous allons explorer les principes fondamentaux des droits musicaux.

Divers droits sont attachés aux chansons, notamment le droit d’auteur et les droits sur les enregistrements (master rights). Ces droits permettent aux personnes impliquées dans le processus de création musicale de monétiser leur travail.

Chaque fois que l'œuvre est « utilisée » - c'est-à-dire diffusée, interprétée, échantillonnée (samplée) ou concédée sous licence - les personnes ayant contribué perçoivent un pourcentage des revenus. Ces personnes contributrices peuvent inclure des auteurs-compositeurs, des producteurs, des compositeurs, des éditeurs de musique, des interprètes, des créateurs de rythmes (beatmakers), etc. 

Différents droits musicaux appartiennent à différents rôles d'artistes. Par exemple, la rémunération des personnes qui composent le morceau est différente de celle de celles qui l'interprètent. Découvre-en plus sur la répartition des redevances en fonction des rôles des artistes.

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Le droit d'auteur, également appelé droits d'auteur ou droits d'édition, correspond aux droits des auteurs, compositeurs, auteurs-compositeurs et éditeurs de musique. Si tu écris de la musique pour d'autres créateurs, le droit d'auteur est ta principale source de revenus. Si tu écris, produis et interprètes ta propre musique, le droit d'auteur n'est qu'une des sources de revenus que tu peux exploiter.  

Dans le cadre du droit d'auteur, il existe deux types de redevances :   

1. Les redevances d'exécution publique   

2. Les redevances mécaniques   

 Les artistes perçoivent des redevances d'exécution lorsqu'une chanson est diffusée publiquement. Par exemple, un restaurant devra acheter une licence pour diffuser des chansons dans son établissement. Ce tarif comprend une redevance d'exécution pour utiliser la chanson. 

Les droits de reproduction mécanique s'appliquent lors de la reproduction de chansons sur des supports physiques, tels que des CD ou des disques vinyles. Lorsqu'un artiste signe avec un label de musique, le label paie ces redevances pour produire des marchandises. 

Qu'en est-il des droits musicaux sur les plateformes de streaming ?

À l'ère du streaming, le choix d'un utilisateur de lancer un morceau spécifique génère des redevances mécaniques. Chaque fois qu'un morceau est diffusé, cela génère des redevances d'exécution. La différence clé réside ici dans la distinction entre « choisir » et « diffuser ». 

Par exemple, sur les services de streaming interactifs tels que Spotify, les utilisateurs peuvent choisir de diffuser un morceau en particulier. Lorsque l'utilisateur sélectionne le morceau, l'artiste ou les artistes perçoivent une redevance mécanique. Sur les services de streaming non interactifs tels que Pandora, les diffusions de chansons ne produisent que des redevances d'exécution. En effet, les utilisateurs ne choisissent pas activement les morceaux qu'ils écoutent. 

Qui collecte les droits d'auteur ? 

En Europe

En Europe, le système de collecte des revenus du droit d'auteur est simple, car il existe deux options principales : 

• Les entités de gestion indépendantes (EGI) telles que Bridger

• Les organismes de gestion collective (OGC) comme la SACEM en France

L'inscription auprès de l'un de ces organismes simplifie la collecte des droits d'auteur sur diverses plateformes, notamment la télévision, la radio, les concerts et le streaming en ligne. Ces organismes facturent généralement des frais d'adhésion et/ou prélèvent une commission sur tes gains. Ces taux de commission varient en fonction de l'endroit où tu diffuses ta composition musicale. Par exemple, les revenus du streaming pourraient faire l'objet d'un prélèvement de 10 % et les chaînes de télévision de 25 %.  

Pour l'EGI Bridger, la collecte de tes droits d'auteur acquis est entièrement gratuite. Ils ne prennent une commission que lorsque tu commences à gagner de l'argent.

Aux États-Unis

Aux États-Unis, le système de collecte des droits d'auteur varie quelque peu. Il existe :

• Les organisations de droits d'exécution (PRO) telles que l'ASCAP

• Les entités d'administration des droits (RAE) ou organisations de droits mécaniques (MRO) telles que Music Reports

Comme leur nom l'indique, les PRO gèrent les redevances d'exécution et les RAE et MRO gèrent les redevances mécaniques. Les artistes américains à la recherche d'une gestion complète de leurs droits d'auteur s'affilient généralement à la fois à une PRO et à une RAE ou une MRO. En revanche, les Européens n'utilisent qu'une seule organisation pour ces deux droits, ce qui simplifie le processus.   

Que sont les droits sur les enregistrements (master rights) ? 

Les master rights concernent l'enregistrement d'une composition musicale. Ils impliquent deux acteurs clés : 

• Les interprètes : toute personne qui chante ou joue d'un instrument sur un morceau

• Les producteurs : toute personne participant au processus de production d'un morceau donné.  

Cela signifie que si tu interprètes ou produis un enregistrement, tu devrais recevoir les redevances master liées à la chanson. 

Tout comme le droit d'auteur, les master rights sont collectés via deux canaux principaux :   

• Historiques (télévision, radio, lieux publics)

• Les plateformes de streaming (Spotify, YouTube)   

Who collects master royalties? 

Chaque pays utilise ses OGC pour collecter et redistribuer les master rights des canaux historiques. Si une radio française diffuse ta musique, par exemple, l'un des OGC de France, tel que l'ADAMI ou la SPPF, peut collecter ces redevances master. Tu dois t'inscrire auprès de l'OGC pour accéder à ces redevances. 

Aujourd'hui, les artistes touchent généralement leur public via des plateformes de streaming, communément appelées DSP (Digital Service Providers). Pour rendre ta musique disponible sur les plateformes de streaming, tu peux t'inscrire auprès d'un distributeur numérique. Tu peux également compter sur ton label pour distribuer ta musique. 

Les distributeurs numériques collectent et paient les redevances allouées aux interprètes et aux producteurs, bien qu'ils facturent généralement une commission ou des frais. Un distributeur numérique, tel que Winamp for Creators, collectera des redevances master pour les artistes de manière totalement gratuite avec des parts de revenus allant de 80 à 100 % selon ton forfait.