Dans cet article de blog, nous plongeons dans ce qu'est le droit d'auteur, comment le droit d'auteur protège ta musique, et des étapes pratiques (et faciles !) pour commencer à enregistrer tes morceaux aujourd'hui.  

Prêt à te lancer ? Allons-y !  

Pourquoi devrais-tu protéger ta musique ?  

Il y a deux principales raisons de protéger ta musique par le droit d'auteur : 

1. Tu protèges ta musique du vol 

2. Tu as une preuve légale que tu as créé ton œuvre 

Pour faire simple, enregistrer tes morceaux fournit des preuves de propriété qui te protègent (toi et ta musique) dans plusieurs scénarios. Par exemple, si quelqu'un vole ou copie ton travail, tu as le soutien légal (c'est-à-dire la preuve que le morceau est à l'origine le tien) pour intenter ou menacer une action en justice. 

Inversement, en ayant une preuve légale que tu as créé ton œuvre, il est plus difficile pour les accusations d'autrui contre toi de tenir devant le tribunal. Comme dans le cas où tu es accusé de voler ou copier le travail de quelqu'un d'autre.   

Qu'est-ce que le droit d'auteur musical ? 

Dans l'industrie musicale, le droit d'auteur représente les droits légaux qu'un créateur détient sur ses créations musicales. En gros, cela signifie que tu as les droits exclusifs de posséder, distribuer et percevoir des redevances sur ta musique. Ceux qui veulent utiliser ta musique—pour un échantillonnage, en arrière-plan, ou dans des médias—doivent obtenir ton autorisation d'abord.   

Comment protéger ta musique par le droit d'auteur ? 

Étape 1 : Fais une copie physique 

Cela peut paraître évident, mais faire une copie physique de ta musique est la première étape pour protéger ton œuvre par le droit d'auteur. Cela peut ressembler à mettre des paroles sur papier, faire un enregistrement vocal, ou prendre des notes d'une mélodie.  Dès que tu as une version tangible de ta création, tu as techniquement protégé ton travail par le droit d'auteur. Malgré cela, nous te recommandons d'aller un peu plus loin pour garantir que tu te protèges, toi et ton œuvre. 

Étape 2 : Date ton œuvre 

Le temps est une variable importante dans le droit d'auteur—surtout dans les cas impliquant l'originalité. Pour prouver que ton œuvre existait avant celle de quiconque, tu dois fournir une preuve horodatée. Il existe plusieurs façons de le faire: 

1. Crée un reçu numérique 

   Télécharge un enregistrement numérique de ta musique ou de ton œuvre sur une plateforme en ligne, telle que Facebook, YouTube, SoundCloud ou Spotify. Tu peux aussi t'envoyer un email avec le fichier numérique qui montre la date et l'heure de ton envoi.

   
   

2. Opte pour la méthode classique et envoie-toi une lettre 

   Cette technique est un peu dépassée, mais elle est encore pratiquée au Royaume-Uni. Cette méthode consiste à t'envoyer une lettre avec ton œuvre musicale à l'intérieur. Tu gardes ensuite cette lettre scellée et en sécurité jusqu'à ce qu'elle soit nécessaire. Attention : cette méthode n'est plus acceptable aux États-Unis.

   
   

3. Envoie-la à ton avocat

   Si tu as déjà un avocat ou un conseiller juridique en musique, tu peux leur envoyer une preuve de ton travail. En faisant cela, tu peux recevoir une confirmation de réception datée. Bien sûr, consulte toujours ton avocat d'abord pour t'assurer que c'est une option viable.   

Protéger ta musique par le droit d'auteur aux États-Unis 

Si tu es aux États-Unis, protéger ta musique par le droit d'auteur demande une approche un peu plus formalisée. Tu dois t'inscrire auprès de l'US Copyright Office pour légaliser ta preuve de propriété originale. 

Étape 1 : Le processus de demande 

Tout d'abord, tu dois choisir ta catégorie de demande. Il existe trois types différents de demandes disponibles pour les artistes:  

1. Demande standard :

   Utilisée pour enregistrer une œuvre ou un enregistrement musical individuel. 

   
   

2. Enregistrement de groupe d'œuvres inédites :

   Utilisé si le(s) même(s) auteur(s) ont créé tous les enregistrements, et si tous sont nommés comme ayant l'intention de revendiquer le droit d'auteur. Si tu travailles sur plusieurs morceaux musicaux, envoie-les tous sous une seule demande avec cette méthode.

   
   

3. Enregistrement de groupe d'œuvres sur un album de musique :

   Tu travailles sur un album ou une collection de chansons ? Enregistre jusqu'à 20 œuvres musicales ou enregistrements sonores inédits différents, s'ils appartiennent au même auteur et ayant l'intention de revendiquer le droit d'auteur.  

Après avoir décidé quel type de demande convient le mieux à ton profil, tu dois ensuite choisir le droit d'auteur que tu es capable de collecter. Il existe deux types de droits d'auteur qui concernent les musiciens et artistes soumettant des œuvres musicales: 

Type #1 : Droit d'auteur d'édition 

Le Droit d'auteur d'édition implique l'œuvre musicale d'une pièce. Il contient la composition et les paroles accompagnantes. Généralement, le droit d'auteur d'édition appartient à l'auteur-compositeur, au compositeur ou au parolier. Si tu es dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire PA (Performing Arts).

Lors de la soumission d'une demande en ligne, sélectionne «Œuvre des arts de la scène» sous 'Type d'œuvre'. Pour les demandes physiques, consulte le formulaire PA ici. 

Type #2 : Droit d'auteur sur l'enregistrement original 

Le Droit d'auteur sur l'enregistrement original implique la musique ou la performance enregistrée dans un support d'enregistrement, tel qu'un CD ou un fichier numérique. Également connus sous le nom d'enregistrements sonores, les droits sur l'enregistrement original impliquent généralement le performer, le producteur ou l'ingénieur du son. Si tu es dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire SR (Sound Recording).

Pour les demandes en ligne, sélectionne «Enregistrement sonore» sous 'Type d'œuvre'. Pour les demandes physiques, consulte le formulaire SR ici.  

Si tu es à la fois auteur-compositeur et interprète d'une œuvre, il existe des circonstances spéciales où tu n'as besoin de remplir qu'un seul formulaire—le formulaire SR. Pour en savoir plus sur les spécificités de cette situation et si tu es éligible, consulte le formulaire d'info de l'USCO ici.   

Étape 2 : Payer les frais de dépôt 

Les frais de dépôt pour une demande en ligne sont de 35 $, tandis que les frais pour les demandes physiques sont de 65 $. Pour soumettre une demande physique, imprime les documents nécessaires et envoie-les directement au Bureau du droit d'auteur des États-Unis. Une demande en ligne est plus simple et peut être complétée sur le site web de l'USCO.   

Étape 3 : Fournir une copie de ton œuvre 

Pour les compositions musicales (Droit d'auteur d'édition) cela peut ressembler à fournir une copie de la partition ou des paroles. Pour les enregistrements audio (Droit d'auteur sur l'enregistrement original), l'USCO recommande fortement d'envoyer un fichier numérique téléchargé via leur système d'enregistrement en ligne.

Cette upload doit être dans un format de fichier acceptable et ne doit pas dépasser une taille de 500 Mo.  Plus du genre visuel ? Consulte le guide vidéo étape par étape de l'USCO pour compléter une demande en tant qu'artiste.  

Comment puis-je commencer à gagner des droits d'auteur ? 

Bien que cela ne soit pas nécessaire, une fois que tu as officiellement enregistré tes morceaux à ton nom, tu peux commencer à percevoir tes redevances de droits d'auteur gagnées. Tu peux collecter des redevances de droits d'auteur sans enregistrer tes morceaux au préalable, mais il est fortement recommandé de protéger ta musique d'abord.

Il existe deux types de redevances liées au droit d'auteur: 

1. Redevances de performance

2. Redevances mécaniques 

Nous avons plongé dans ces spécificités dans notre article de blog sur les redevances de droits d'auteur ici. Pour un résumé rapide: 

• Redevances de performance :

  Générées chaque fois qu'une chanson est interprétée ou jouée en public. Une organisation de droits de performance (PRO) peut collecter ces redevances pour toi aux États-Unis. ASCAP et BMI sont des organisations bien connues aux États-Unis.

• Redevances mécaniques :

  Générées chaque fois que ton œuvre est reproduite physiquement (c'est-à-dire sur des CDs et autres marchandises). Elles sont également générées sur les plateformes de streaming numérique lorsque ta musique est diffusée en ligne ou achetée. Pour collecter des redevances mécaniques aux États-Unis, inscris-toi auprès d'un MRO comme l'Harry Fox Agency (HFA). 

En Europe, la collecte des droits d'auteur est simplifiée. Il te suffit de travailler avec une seule organisation qui collecte les deux types de redevances. Tu peux travailler avec une IME (Entité de gestion indépendante) telle que Bridger; ou une CMO (Organisation de gestion collective) comme SACEAM en France.  

Ces organisations prélèvent généralement des frais ou prennent une commission sur tes redevances. Pour une collecte gratuite des droits d'auteur, nous te recommandons d'utiliser Bridger.  

FAQ: 

Quelle musique ne peut pas être protégée par le droit d'auteur ? 

Les fondations de la composition musicale ne peuvent pas être protégées par le droit d'auteur. Cela inclut les progressions d'accords, les rythmes de batterie, ou les titres de chansons.  

Si tu travailles avec un label... 

Si tu travailles avec un label, ils possèdent probablement ton droit d'auteur sur les enregistrements, au moins pour une période spécifiée. Ton contrat de label devrait inclure des informations sur cette propriété. 

Utiliser le Content ID pour protéger ta musique ?

Le Content ID est un moyen de monétiser et protéger ta musique sur YouTube et YouTube Music. Les utilisations autorisées et non autorisées de ton œuvre généreront des revenus que tu pourras percevoir. Notre partenaire Jamendo fournit des services de Content ID pour les artistes indépendants. 

Et si tu as collaboré sur un morceau ? 

Si tu as travaillé avec quelqu'un d'autre pour produire une œuvre musicale, il est important de gérer les accords sur la propriété à l'avance. Décider quelle part d'une chanson chaque contributeur possédera aide à éviter les disputes sur les gains et les droits. Pour en savoir plus sur la répartition des redevances lors de collaborations avec d'autres, lis notre article de blog désigné ici.