Comment protéger tes chansons grâce à l'enregistrement de droits d'auteur ?
Comment protéger tes chansons grâce à l'enregistrement de droits d'auteur ?
Savoir comment enregistrer des morceaux et les protéger par le droit d'auteur est essentiel.
Dans cet article de blog, nous plongeons dans ce qu'est le droit d'auteur, comment il protège ta musique, et les étapes pratiques (et faciles !) pour commencer à enregistrer tes morceaux dès aujourd'hui.
Prêt à commencer ? C'est parti !
Pourquoi devrais-tu protéger ta musique ?
Il y a deux raisons principales pour protéger ta musique par le droit d'auteur :
Tu protèges ta musique contre le vol
Tu as une preuve légale que tu as créé ton œuvre
Pour faire simple, l'enregistrement de tes morceaux fournit une preuve de propriété qui te protège (toi et ta musique) dans de multiples scénarios. Par exemple, si quelqu'un vole ou copie ton travail, tu as la base juridique (c'est-à-dire la preuve que le morceau est à l'origine le tien) pour intenter ou menacer d'une action en justice.
Inversement, en ayant une preuve légale que tu as créé ton œuvre, il est plus difficile pour les accusations des autres contre toi de tenir devant les tribunaux, comme dans le cas où tu serais accusé de voler ou de copier le travail de quelqu'un d'autre.
Qu'est-ce que le droit d'auteur musical ?
Dans l'industrie de la musique, la loi sur le droit d'auteur représente les droits légaux qu'un créateur détient sur ses créations musicales. En gros, cela signifie que tu as les droits exclusifs de posséder, distribuer et percevoir des redevances sur ta musique. Les autres qui souhaitent utiliser ta musique — pour du sampling, de la musique de fond, de la diffusion ou des médias — doivent d'abord obtenir ton autorisation.
Comment protéger ta musique par le droit d'auteur ?
Étape 1 : Fais une copie physique
Cela peut sembler évident, mais faire une copie physique de ta musique est la première étape pour protéger ton travail. Cela peut consister à écrire des paroles sur papier, à faire un enregistrement vocal ou à prendre des notes d'une mélodie. Dès que tu as une version tangible de ta création, tu as techniquement protégé ton œuvre. Malgré cela, nous te recommandons d'aller un peu plus loin pour garantir la protection de ta personne et de ton travail.
Étape 2 : Horodate ton travail
Le temps est une variable importante dans le droit d'auteur, en particulier dans les affaires impliquant l'originalité. Pour prouver que ton travail existait avant celui de quelqu'un d'autre, tu dois fournir des preuves horodatées. Il existe plusieurs façons de procéder :
Crée un reçu numérique
Télécharge un enregistrement numérique de ta musique ou de ton travail sur une plateforme en ligne, comme Facebook, YouTube, SoundCloud ou Spotify. Tu peux aussi t'envoyer un e-mail avec le fichier numérique qui indique la date et l'heure de ton téléchargement.
Utilise la méthode classique et envoie-toi une lettre
Cette technique est un peu dépassée, mais elle est encore courante au Royaume-Uni. Cette méthode consiste à t'envoyer une lettre contenant ton œuvre musicale. Tu gardes ensuite cette lettre scellée et en sécurité jusqu'à ce que tu en aies besoin. Attention : cette méthode n'est plus acceptée aux États-Unis.
Envoie-la à ton avocat
Si tu as déjà un avocat spécialisé dans la musique, tu peux lui envoyer la preuve de ton travail. Ce faisant, tu peux obtenir une confirmation de réception datée. Bien sûr, consulte toujours ton avocat au préalable pour t'assurer qu'il s'agit d'une option viable.
Protéger ta musique par le droit d'auteur aux États-Unis
Si tu te trouves aux États-Unis, le droit d'auteur adopte une approche un peu plus formelle. Tu dois t'enregistrer auprès de l'US Copyright Office pour légaliser ta preuve de propriété originale.
Étape 1 : Le processus de demande
Tout d'abord, tu dois choisir la catégorie de ta demande. Il existe trois types de demandes de dépôt pour les artistes :
Demande standard :
Utilisée pour l'enregistrement d'une œuvre musicale ou d'un enregistrement individuel.
Enregistrement collectif d'œuvres non publiées :
Utilisé si le ou les mêmes auteurs ont créé tous les enregistrements, et si tous sont désignés comme demandeurs de droits d'auteur. Si tu as plusieurs pièces musicales sur lesquelles tu travailles, envoie-les toutes sous une seule demande avec cette méthode.
Enregistrement collectif d'œuvres sur un album de musique :
Tu travailles sur un album ou une collection de chansons ? Enregistre jusqu'à 20 œuvres musicales ou enregistrements sonores non publiés différents, si tous appartiennent au même auteur et demandeur.
Après avoir décidé quel type de demande correspond le mieux à ton profil, tu devez ensuite choisir les droits d'auteur que tu es en mesure de percevoir. Il existe deux types de droits d'auteur qui concernent les musiciens et les artistes qui soumettent des œuvres musicales :
Type n°1 : Droit d'auteur d'édition (Publishing Copyright)
Le droit d'auteur d'édition concerne l'« œuvre musicale » d'un morceau. Il comprend la composition et les paroles qui l'accompagnent. Généralement, le droit d'auteur d'édition appartient à l'auteur-compositeur, au compositeur ou au parolier. Si tu entres dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire PA (Performing Arts).
Lors de la soumission d'une demande en ligne, sélectionne « Work of the Performing Arts » sous le champ « Type of Work ». Pour les demandes physiques, reporte-toi au formulaire PA.
Type n°2 : Droit d'auteur sur l'enregistrement master (Master Recording Copyright)
Le droit d'auteur sur l'enregistrement master concerne la musique ou la performance enregistrée sur un support d'enregistrement, tel qu'un CD ou un fichier numérique. Également connu sous le nom d'enregistrements sonores, le droit d'auteur sur l'enregistrement master implique généralement l'interprète, le producteur ou l'ingénieur du son. Si tu entres dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire SR (Sound Recording).
Pour les demandes en ligne, sélectionne « Sound Recording » sous le champ « Type of Work ». Pour les demandes physiques, reporte-toi au formulaire SR.
Si tu es à la fois auteur-compositeur et interprète d'une œuvre, il existe des circonstances particulières où tu n'as besoin de remplir qu'un seul formulaire : le formulaire SR. Pour en savoir plus sur les spécificités de cette situation et si tu y es éligible, consulte le formulaire d'information de l'USCO.
Étape 2 : Paye les frais de dossier
Les frais de dépôt pour une demande en ligne sont de 35 $, tandis que les frais pour les demandes papier sont de 65 $. Pour soumettre une demande physique, imprime les documents nécessaires et envoie-les directement par courrier à l'US Copyright Office. Une demande en ligne est plus simple et peut être complétée sur le site Web de l'USCO.
Étape 3 : Fournis une copie de ton travail
Pour les compositions musicales (droit d'auteur d'édition), cela peut consister à fournir une copie de la partition ou des paroles. Pour les enregistrements audio (droit d'auteur master), l'USCO recommande vivement de soumettre un fichier numérique téléchargé via son système d'enregistrement en ligne.
Ce téléchargement doit être dans un format de fichier acceptable et ne doit pas dépasser 500 Mo. Tu as plutôt une mémoire visuelle ? Regarde le guide vidéo étape par étape de l'USCO pour remplir une demande en tant qu'artiste.
Comment puis-je commencer à gagner de l'argent grâce au droit d'auteur ?
Bien que cela ne soit pas obligatoire, une fois que tu as officiellement enregistré tes morceaux à ton nom, tu peux commencer à percevoir tes redevances de droit d'auteur. Tu peux percevoir des redevances de droit d'auteur sans enregistrer tes morceaux au préalable, mais il est fortement recommandé de protéger ta musique d'abord.
Il existe deux types de redevances liées au droit d'auteur :
Redevances d'exécution publique (Performance Royalties)
Redevances mécaniques (Mechanical Royalties)
Nous avons approfondi ces spécificités dans notre article de blog sur les redevances de droits d'auteur, mais voici un bref résumé :
Redevances d'exécution publique :
Générées chaque fois qu'une chanson est interprétée ou diffusée en public. Une organisation de droits d'exécution (PRO) peut collecter ces redevances pour toi aux États-Unis. ASCAP et BMI sont des organisations bien connues aux États-Unis.
Redevances mécaniques :
Générées chaque fois que ton travail est reproduit physiquement (c'est-à-dire sur CD et autres produits dérivés). Elles sont également générées sur les plateformes de streaming numérique lorsque ta musique est écoutée ou achetée. Pour percevoir des redevances mécaniques aux États-Unis, enregistre-toi auprès d'une MRO telle que Harry Fox Agency (HFA).
En Europe, la collecte des droits d'auteur est simplifiée. Tu n'as besoin de travailler qu'avec une seule organisation qui collecte les deux types de redevances. Tu peux collaborer avec une OGE (organisme de gestion indépendant) comme Bridger, ou une OGC (organisme de gestion collective) comme la SACEM en France.
Ces organisations facturent généralement des frais ou prélèvent une commission sur tes redevances. Pour une collecte de droits d'auteur gratuite, nous te recommandons d'utiliser Winamp for Creators.
FAQ :
Quelle musique ne peut pas être protégée par le droit d'auteur ?
Les fondements de la composition musicale ne peuvent pas être protégés par le droit d'auteur. Cela inclut les progressions d'accords, les rythmes de batterie ou les titres de chansons.
Si tu travailles avec un label...
Si tu travailles avec un label, il est fort probable qu'il détienne tes droits d'auteur sur les enregistrements, au moins pour une période déterminée. Ton contrat de maison de disques doit inclure des informations sur cette propriété.
Utiliser le Content ID pour protéger ta musique ?
Le Content ID est un moyen de monétiser et de protéger ta musique sur YouTube et YouTube Music. Les utilisations autorisées et non autorisées de ton œuvre généreront des revenus que tu pourras percevoir. Winamp for Creators propose également des services de Content ID pour les artistes indépendants.
Et si j'ai collaboré sur un morceau ?
Si tu as travaillé avec quelqu'un d'autre pour produire une œuvre musicale, il est important de régler les accords de propriété à l'avance. Décider de la part d'une chanson que chaque contributeur possédera permet d'éviter les litiges concernant les gains et les droits. En savoir plus sur la répartition des redevances lors d'une collaboration avec d'autres.
Dans cet article de blog, nous plongeons dans ce qu'est le droit d'auteur, comment il protège ta musique, et les étapes pratiques (et faciles !) pour commencer à enregistrer tes morceaux dès aujourd'hui.
Prêt à commencer ? C'est parti !
Pourquoi devrais-tu protéger ta musique ?
Il y a deux raisons principales pour protéger ta musique par le droit d'auteur :
Tu protèges ta musique contre le vol
Tu as une preuve légale que tu as créé ton œuvre
Pour faire simple, l'enregistrement de tes morceaux fournit une preuve de propriété qui te protège (toi et ta musique) dans de multiples scénarios. Par exemple, si quelqu'un vole ou copie ton travail, tu as la base juridique (c'est-à-dire la preuve que le morceau est à l'origine le tien) pour intenter ou menacer d'une action en justice.
Inversement, en ayant une preuve légale que tu as créé ton œuvre, il est plus difficile pour les accusations des autres contre toi de tenir devant les tribunaux, comme dans le cas où tu serais accusé de voler ou de copier le travail de quelqu'un d'autre.
Qu'est-ce que le droit d'auteur musical ?
Dans l'industrie de la musique, la loi sur le droit d'auteur représente les droits légaux qu'un créateur détient sur ses créations musicales. En gros, cela signifie que tu as les droits exclusifs de posséder, distribuer et percevoir des redevances sur ta musique. Les autres qui souhaitent utiliser ta musique — pour du sampling, de la musique de fond, de la diffusion ou des médias — doivent d'abord obtenir ton autorisation.
Comment protéger ta musique par le droit d'auteur ?
Étape 1 : Fais une copie physique
Cela peut sembler évident, mais faire une copie physique de ta musique est la première étape pour protéger ton travail. Cela peut consister à écrire des paroles sur papier, à faire un enregistrement vocal ou à prendre des notes d'une mélodie. Dès que tu as une version tangible de ta création, tu as techniquement protégé ton œuvre. Malgré cela, nous te recommandons d'aller un peu plus loin pour garantir la protection de ta personne et de ton travail.
Étape 2 : Horodate ton travail
Le temps est une variable importante dans le droit d'auteur, en particulier dans les affaires impliquant l'originalité. Pour prouver que ton travail existait avant celui de quelqu'un d'autre, tu dois fournir des preuves horodatées. Il existe plusieurs façons de procéder :
Crée un reçu numérique
Télécharge un enregistrement numérique de ta musique ou de ton travail sur une plateforme en ligne, comme Facebook, YouTube, SoundCloud ou Spotify. Tu peux aussi t'envoyer un e-mail avec le fichier numérique qui indique la date et l'heure de ton téléchargement.
Utilise la méthode classique et envoie-toi une lettre
Cette technique est un peu dépassée, mais elle est encore courante au Royaume-Uni. Cette méthode consiste à t'envoyer une lettre contenant ton œuvre musicale. Tu gardes ensuite cette lettre scellée et en sécurité jusqu'à ce que tu en aies besoin. Attention : cette méthode n'est plus acceptée aux États-Unis.
Envoie-la à ton avocat
Si tu as déjà un avocat spécialisé dans la musique, tu peux lui envoyer la preuve de ton travail. Ce faisant, tu peux obtenir une confirmation de réception datée. Bien sûr, consulte toujours ton avocat au préalable pour t'assurer qu'il s'agit d'une option viable.
Protéger ta musique par le droit d'auteur aux États-Unis
Si tu te trouves aux États-Unis, le droit d'auteur adopte une approche un peu plus formelle. Tu dois t'enregistrer auprès de l'US Copyright Office pour légaliser ta preuve de propriété originale.
Étape 1 : Le processus de demande
Tout d'abord, tu dois choisir la catégorie de ta demande. Il existe trois types de demandes de dépôt pour les artistes :
Demande standard :
Utilisée pour l'enregistrement d'une œuvre musicale ou d'un enregistrement individuel.
Enregistrement collectif d'œuvres non publiées :
Utilisé si le ou les mêmes auteurs ont créé tous les enregistrements, et si tous sont désignés comme demandeurs de droits d'auteur. Si tu as plusieurs pièces musicales sur lesquelles tu travailles, envoie-les toutes sous une seule demande avec cette méthode.
Enregistrement collectif d'œuvres sur un album de musique :
Tu travailles sur un album ou une collection de chansons ? Enregistre jusqu'à 20 œuvres musicales ou enregistrements sonores non publiés différents, si tous appartiennent au même auteur et demandeur.
Après avoir décidé quel type de demande correspond le mieux à ton profil, tu devez ensuite choisir les droits d'auteur que tu es en mesure de percevoir. Il existe deux types de droits d'auteur qui concernent les musiciens et les artistes qui soumettent des œuvres musicales :
Type n°1 : Droit d'auteur d'édition (Publishing Copyright)
Le droit d'auteur d'édition concerne l'« œuvre musicale » d'un morceau. Il comprend la composition et les paroles qui l'accompagnent. Généralement, le droit d'auteur d'édition appartient à l'auteur-compositeur, au compositeur ou au parolier. Si tu entres dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire PA (Performing Arts).
Lors de la soumission d'une demande en ligne, sélectionne « Work of the Performing Arts » sous le champ « Type of Work ». Pour les demandes physiques, reporte-toi au formulaire PA.
Type n°2 : Droit d'auteur sur l'enregistrement master (Master Recording Copyright)
Le droit d'auteur sur l'enregistrement master concerne la musique ou la performance enregistrée sur un support d'enregistrement, tel qu'un CD ou un fichier numérique. Également connu sous le nom d'enregistrements sonores, le droit d'auteur sur l'enregistrement master implique généralement l'interprète, le producteur ou l'ingénieur du son. Si tu entres dans cette catégorie de droit d'auteur, tu remplis le formulaire SR (Sound Recording).
Pour les demandes en ligne, sélectionne « Sound Recording » sous le champ « Type of Work ». Pour les demandes physiques, reporte-toi au formulaire SR.
Si tu es à la fois auteur-compositeur et interprète d'une œuvre, il existe des circonstances particulières où tu n'as besoin de remplir qu'un seul formulaire : le formulaire SR. Pour en savoir plus sur les spécificités de cette situation et si tu y es éligible, consulte le formulaire d'information de l'USCO.
Étape 2 : Paye les frais de dossier
Les frais de dépôt pour une demande en ligne sont de 35 $, tandis que les frais pour les demandes papier sont de 65 $. Pour soumettre une demande physique, imprime les documents nécessaires et envoie-les directement par courrier à l'US Copyright Office. Une demande en ligne est plus simple et peut être complétée sur le site Web de l'USCO.
Étape 3 : Fournis une copie de ton travail
Pour les compositions musicales (droit d'auteur d'édition), cela peut consister à fournir une copie de la partition ou des paroles. Pour les enregistrements audio (droit d'auteur master), l'USCO recommande vivement de soumettre un fichier numérique téléchargé via son système d'enregistrement en ligne.
Ce téléchargement doit être dans un format de fichier acceptable et ne doit pas dépasser 500 Mo. Tu as plutôt une mémoire visuelle ? Regarde le guide vidéo étape par étape de l'USCO pour remplir une demande en tant qu'artiste.
Comment puis-je commencer à gagner de l'argent grâce au droit d'auteur ?
Bien que cela ne soit pas obligatoire, une fois que tu as officiellement enregistré tes morceaux à ton nom, tu peux commencer à percevoir tes redevances de droit d'auteur. Tu peux percevoir des redevances de droit d'auteur sans enregistrer tes morceaux au préalable, mais il est fortement recommandé de protéger ta musique d'abord.
Il existe deux types de redevances liées au droit d'auteur :
Redevances d'exécution publique (Performance Royalties)
Redevances mécaniques (Mechanical Royalties)
Nous avons approfondi ces spécificités dans notre article de blog sur les redevances de droits d'auteur, mais voici un bref résumé :
Redevances d'exécution publique :
Générées chaque fois qu'une chanson est interprétée ou diffusée en public. Une organisation de droits d'exécution (PRO) peut collecter ces redevances pour toi aux États-Unis. ASCAP et BMI sont des organisations bien connues aux États-Unis.
Redevances mécaniques :
Générées chaque fois que ton travail est reproduit physiquement (c'est-à-dire sur CD et autres produits dérivés). Elles sont également générées sur les plateformes de streaming numérique lorsque ta musique est écoutée ou achetée. Pour percevoir des redevances mécaniques aux États-Unis, enregistre-toi auprès d'une MRO telle que Harry Fox Agency (HFA).
En Europe, la collecte des droits d'auteur est simplifiée. Tu n'as besoin de travailler qu'avec une seule organisation qui collecte les deux types de redevances. Tu peux collaborer avec une OGE (organisme de gestion indépendant) comme Bridger, ou une OGC (organisme de gestion collective) comme la SACEM en France.
Ces organisations facturent généralement des frais ou prélèvent une commission sur tes redevances. Pour une collecte de droits d'auteur gratuite, nous te recommandons d'utiliser Winamp for Creators.
FAQ :
Quelle musique ne peut pas être protégée par le droit d'auteur ?
Les fondements de la composition musicale ne peuvent pas être protégés par le droit d'auteur. Cela inclut les progressions d'accords, les rythmes de batterie ou les titres de chansons.
Si tu travailles avec un label...
Si tu travailles avec un label, il est fort probable qu'il détienne tes droits d'auteur sur les enregistrements, au moins pour une période déterminée. Ton contrat de maison de disques doit inclure des informations sur cette propriété.
Utiliser le Content ID pour protéger ta musique ?
Le Content ID est un moyen de monétiser et de protéger ta musique sur YouTube et YouTube Music. Les utilisations autorisées et non autorisées de ton œuvre généreront des revenus que tu pourras percevoir. Winamp for Creators propose également des services de Content ID pour les artistes indépendants.
Et si j'ai collaboré sur un morceau ?
Si tu as travaillé avec quelqu'un d'autre pour produire une œuvre musicale, il est important de régler les accords de propriété à l'avance. Décider de la part d'une chanson que chaque contributeur possédera permet d'éviter les litiges concernant les gains et les droits. En savoir plus sur la répartition des redevances lors d'une collaboration avec d'autres.
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